Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
316 639 résultats pour ""MEN""
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 22·fr
    ...établissement scolaire privé (enseignement de base et secondaire) ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 13·fr
    ...- Les établissements de santé visés par la présente loi ainsi que ...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 6·fr
    ...Le Chef du Gouvernement Hichem Mechichi Par décret gouvernemental...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 62·fr
    ...crédits d'études - Apurement d'anciens projets - Aménagement et ré...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 16·fr
    ...l'équipement et de l'environnement (secteur de l'équipement). Par...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ...— Les programmes d'éducation et d'enseignement, depuis le préscola...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 19·fr
    ...Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit : Article prem...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 11·fr
    A cet effet il est chargé notamment : 1 - D'assurer la formation ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 56·fr
    ...nagement des CREFOCS - Equipement des CREFOCS (7) - Aménagement d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 17·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu la loi n° 83-112 du 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 11·fr
    ...## 3° Indemnité pour heures supplémentaires Les heures supplément...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 21·fr
    ...6 - Les unités d'enseignement optionnelles mentionnées aux tableau...
  • Journal Officiel·2010 / N°026·page 13·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 16·fr
    ...— Le Directeur Régional de l'Enseignement Secondaire est habilité ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 82·fr
    ...ssements provenant d'emprunts Remboursements d'emprunts Augmentati...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 50·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME **Financement public** Investissements dans ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 27·fr
    ...| Nbre heure | Nature de l'examen | Durée | Observations | | --- ...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 49·fr
    ...- les dépenses d'équipement, d'extension et d'aménagement, - les d...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 14·fr
    ...10 - Les établissements d'enseignement supérieur et de recherche d...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 12·fr
    ...glement par virement, - la production des documents de paiement et...