Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 7·fr
    ...Le statut général des personnels de l'État, des collectivités loca...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 23·fr
    ... ### Ingénieur des Travaux des Statistiques Pour le 2ème échelon ...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 11·fr
    ...2010N00211SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statut en da...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe de tribunal...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 9·fr
    ...2012T06060SRUB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts du 10...
  • Journal Officiel·2014 / N°003·page 4·fr
    ...683 du 22 août 2012, fixant le statut particulier aux membres du c...
  • Journal Officiel·2014 / N°004·page 4·fr
    ...683 du 22 août 2012, fixant le statut particulier aux membres du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 18·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDBE15006B du 13/...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 4·fr
    ...chés stagiaires au Service des Statistiques. --- Le Secrétaire d...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 17·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Cet Avis a é...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 39·fr
    ...Comité Général des Assurances Domaine de la prestation : Assurance...
  • Journal Officiel·2026 / N°025·page 5·fr
    ...eau de la planification, de la statistique et de l'informatique à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 12·fr
    ...2008G02052SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts en date ...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDME008071G en da...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 21·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. - Actualisation de...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 34·fr
    ...Elle statue à la majorité des deux tiers des voix des actionnaires...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr
    ...Article 30 Arrestation provisoire 1) en cas d'urgence, les autor...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 21·fr
    ...2016B00185SRUB1 --- ## Constitution d'une SUARL Suivant statut ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 2·fr
    ...1.500.000,000 dinars 1- Statuts : Suivant acte sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de la déclaration du projet : n° DV080041A du...