Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 27·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Nomination du commissaire a...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 6·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 21·fr
    ...et n° 2007-428 du 6 mars 2007, fixant le cadre général des concour...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 4·fr
    ... N° 78-660 du 22 juillet 1978, fixant le statut particulier du cad...
  • Annonces Légales·2014 / N°098·page 35·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 7/ Fixation des jetons de présence, 8/...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 46·fr
    ...- Fixation de la rémunération à la gérante. - Renouvellement du ma...
  • Journal Officiel·1988 / N°071·page 3·fr
    # TARIF DOUANIER Décret n° 88-1799 du 15 octobre 1988 fixant les ...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 53·fr
    ...- Fixation de l'enveloppe des jetons de présence à allouer aux adm...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 12·fr
    ...000-2143 du 25 septembre 2000, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 22·fr
    ...ndat durant l'exercice 2024; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 5·fr
    ... juillet 1964 (29 safar 1384), fixant le régime douanier et fiscal...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 74·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence 7- Affectation du résultat de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 55·fr
    ...7 - Fixation des jetons de présence des membres du Conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 48·fr
    ...- Affectation des résultats; - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 30·fr
    ...nnées (2013, 2014, 2015) et la fixation de son indemnité. 2013G03...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 14·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du directeur général adjoint. 2022R02694S...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 25·fr
    ...'impact sur l'environnement et fixant les catégories d'unités soum...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 6·fr
    ...- des codes de conduite fixant les droits et obligations de ses us...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 83·fr
    ...6- Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence ...