Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 33·fr
    ...1 - Fixation des participations mise à la charge des propriétaires...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 59·fr
    ...7- Fixation des Jetons de présence aux Administrateurs. 8- Renouve...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 10·fr
    ...eil et du Directeur Général et fixation de leurs pouvoirs Dépôt de...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 16·fr
    ...cret n° 86-626 du 14 juin 1986 fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 61·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 14·fr
    ...xercice clos au 31/8/2021 ; 7) Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 3·fr
    ...Il est possible de se référer, dans la fixation de ce statut, aux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 20·fr
    ...7/ Fixation du jeton de présence et indemnités alloués aux adminis...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 25·fr
    ... l'agriculture du 28 mars 2001 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 15·fr
    Vu le décret n° 2005-2978 du 8 novembre 2005, fixant les attributi...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 56·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence pour les membres du conseil d'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°086·page 35·fr
    ... Quitus aux administrateurs 7- Fixation des jetons de présence 8- ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 16·fr
    ...qui l'ont modifié ou complété, fixant le régime d'occupation de lo...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 17·fr
    ... totalement ou partiellement. Fixation de la date d'application d...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 13·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 30·fr
    ... des entreprises publiques ». Fixation du montant définitif de la...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 23·fr
    ...s conventions réglementées; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 50·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence. 10- Questions diver...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 54·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Agrément de cession d'actio...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 53·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Questions diverses. Tous l...