Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 2·fr
    ...7- Fixation d'un jeton de présence. 8- Restitution des frais enga...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs et de la rémunération du Président Directe...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 37·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 19·fr
    .... Affectation du résultat. 11. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 13·fr
    4 - Une copie dument certifiée conforme à l'original de l'acte fix...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 17·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à titre de l'exercice 2020. - Qu...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 16·fr
    ...ésultats de l'exercice 2020 6. Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 23·fr
    Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 19·fr
    Vu le décret n° 2000-2487 du 31 octobre 2000, fixant le statut par...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 12·fr
    ...° 2003-1551 du 2 juillet 2003, fixant la composition, les attribut...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 4·fr
    ...gnation d'un liquidateur et la fixation du siège de liquidation à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 26·fr
    - Fixation du siège social de la société INSEN S.A. à Boulevard Ha...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 50·fr
    f) Fixation des jetons de présence. g) Pouvoirs pour formalités. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 44·fr
    ...g) Fixation des jetons de présence. h) Convocation du conseil des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 11·fr
    ...les comptes de l'année 2015 et fixation de ses pouvoirs. Deux cop...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 62·fr
    ...7- Affectation du résultat, 8- Fixation des indemnités allouées au...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 40·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 32·fr
    ...éfices - Quitus à la gérance - Fixation du salaire net de l'associ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 19·fr
    ...sultats de l'exercice 2020. 7. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 10·fr
    ...ésultat de l'exercice 2020; 6. Fixation du montant des jetons de p...