Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 10·fr
    ...illet 1957 (1er moharem 1377), fixant les attributions du Secrétai...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 21·fr
    ...- Fixation de modalité de libération de la partie non libérée du c...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 9·fr
    ... le décret du 2 décembre 1954, fixant le taux de la taxe perçue su...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 59·fr
    ...résultat de l'exercice 2006, * Fixation des jetons de présence du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 81·fr
    ...ésultat de l'exercice 2006, 7) fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 92·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence à allouer aux Administrateurs a...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 44·fr
    ...au titre de l'exercice 2008, * fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 9·fr
    ...Vu la loi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pension...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 20·fr
    ...Vu l'arrêté du 7 janvier 1976, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 57·fr
    ...6- Fixation du jeton de présence. 7- Pouvoirs pour formalités Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 31·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Ratification de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 14·fr
    ... de la société Kings Savour et fixant 5/7/2018 la date de cessatio...
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 12·fr
    ...8) Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 9) Questio...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 5·fr
    ...t n° 2002-846 du 17 avril 2002 fixant les critères de classement d...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 17·fr
    ...gestion de l'exercice 2024. 8. Fixation des jetons de présence de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 15·fr
    Vu le décret n° 2007-75 du 15 janvier 2007, fixant le régime d'att...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 22·fr
    6ème Résolution : Fixation du salaire du nouveau gérant. 7ème Rés...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 28·fr
    ...2014G00772SRLB2 ## Nomination de Cogérant et fixation de ses pouv...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 34·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs. - Pouvoir...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 34·fr
    ...e) - l'auto radio (procédés de fixation, dépannage) - l'antenne (b...