...ésultat de l'exercice 2023, 6. Fixation du montant des jetons de p...

...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 8....

...a justice administrative et la fixation de ses compétences, les pr...

...d'un nouvel administrateur, 7. Fixation des jetons de présence, 8....

...du Commissaire aux Comptes. 9. Fixation des Jetons de présence pou...

...oi n° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...

...cret n° 73-210 du 10 mai 1973, fixant le statut particulier aux pe...

...optation d'administrateurs, 8. Fixation des jetons de présence rel...

...Président Directeur Général et fixation de ses pouvoirs Société J...

...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Questions divers...

...7- Affectation du résultat de l'exercice 2016; 8- Fixation des jet...

...6- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2018...

... 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement de base des pe...

...ésultat de l'exercice 2021; 6- Fixation du montant des jetons de p...

...tituante du 12 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation...

Vu le décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, fixant l'organisation d...

...uitus aux administrateurs, 4- Fixation du montant des jetons de p...

...7- Fixation du montant des jetons de présence. P/ Le conseil d'adm...

... l'arrêté du 15 novembre 1974, fixant le règlement et le programme...

...et N° 80-1094 du 22 août 1980, fixant la loi des cadres de l'École...