Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 50·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Approbation des conventions...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 45·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence des membres des cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 4·fr
    ...t n° 88-188 du 11 février 1988 fixant les conditions d'attribution...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 3·fr
    ...u 4 janvier 1996, relatif à la fixation du délai de déclaration de...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 19·fr
    ...- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 33·fr
    ...ation des statuts ainsi que la fixation des nouveaux textes. Les ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 31·fr
    ...mpter du 1er septembre 2020 et fixation de ses honoraires. 13. Qu...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 4·fr
    ...u 13 juillet 1998 relatif à la fixation du tarif des taxes que les...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 23·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour les administrateurs ; - Pou...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 19·fr
    ...ion d'un nouvel actionnaire 4) Fixation du délai de souscription d...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 20·fr
    ...comptes de l'exercice 2024. 6. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 3·fr
    ...février 1959 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des foncti...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 36·fr
    ...- Fixation des jetons de présences pour l'exercice 2005. - Quitus ...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 29·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 1974....
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 21·fr
    ...nomination sociale Sté Serena Fixation SARL RC : B3111712011 MF...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 9·fr
    ...u l'arrêté du 15 juillet 1981, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 17·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 8....
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 27·fr
    ... n° 86-102 du 16 janvier 1986, fixant les zones de sauvegarde des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 29·fr
    ...ésultats de l'exercice 2023 7. Fixation de la prime de présence et...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 34·fr
    ...et n° 97-745 du 28 avril 1997, fixant la composition et les modali...