Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 11·fr
    ... l'arrêté du 29 décembre 1955, fixant les conditions d'application...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 56·fr
    ...6 - Fixation des Jetons de présence. 7 - Pouvoir pour l'accompliss...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 5·fr
    ...° 82-1689 du 31 décembre 1982, fixant les taux de l'indemnité spéc...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 12·fr
    ...Vu le décret n° 78-1122 du 28 décembre 1978 fixant les règles tech...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 16·fr
    ...- Fixation des éléments de rémunération du Directeur Général de la...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 59·fr
    ...- Décret n° 94-422 du 14 février 1994 fixant le cautionnement forf...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 13·fr
    ...° 2000-462 du 21 février 2000, fixant les modalités de calcul du t...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 2·fr
    ...-2280 du 10 octobre 2000 en la fixant à une indemnité mensuelle de...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 3·fr
    ...éation du Premier ministère et fixant les attributions du Premier ...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 17·fr
    ...ésultat de l'exercice 2023 ; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 9·fr
    ...ril 1964 (17 doul bijja 1383), fixant les conditions de délivrance...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 51·fr
    ...5/ Fixation des jetons de présence. 6/ Pouvoirs à donner. Avis de...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 30·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Nomination d'un nouveau mem...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 41·fr
    ...10- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 41·fr
    ...n d'une assemblée ordinaire et fixation de son ordre du jour, - Co...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 57·fr
    ...10- Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les act...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 70·fr
    ... 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement de base des pe...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 12·fr
    ...Vu le décret n° 86-101 du 16 janvier 1986, fixant les zones de sau...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 12·fr
    ...cret n° 95-916 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 13·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence pour l'année 2023. 8- Renouvell...