Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 60·fr
    ...| 380 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 32318...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 10·fr
    ... 44 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 16·fr
    ...- D'apporter ou d'introduire à l'intérieur du Parc des animaux ou ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 11·fr
    ...| 391 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90601 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 23·fr
    ...## Première Parcelle : Au Sud et au Nord : Un chemin; A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 29·fr
    PARCELLE IMMATRICULEE | n° d'ordre de la parcelle | n° de la par...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 51·fr
    ...| N° D'ORDRE DES PARCELLES | NUMERO DES PARCELLES | N° DES PARCEL...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 45·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 8 255 Conforme à la parcelle n° 6 du pl...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 40·fr
    ...139 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fon...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 42·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 1 199 Conforme à la parcelle n° 2 du pl...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 15·fr
    ...| 584(16) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 93951 | Non imma...
  • Journal Officiel·2016 / N°106·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 13 févrie...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 25·fr
    ...| 305 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 22323...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 21·fr
    ...| 05 conforme à la parcelle A au plan du T.P.D n° 101105 | Non Imm...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 15·fr
    ...6 - La première année du premier cycle en architecture est une ann...
  • Journal Officiel·1999 / N°052·page 6·fr
    ...(préparation des marchés publics, exécution des marchés publics, l...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 23·fr
    ...| 410 conforme aux parcelles n° 1 4 et 6 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 12·fr
    ...- la redevance ou le droit de licence concerne des marchandises re...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 46·fr
    ...| 312 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89795 | Non immatricu...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 12·fr
    ...| 100 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2370...