Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 35·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 10/8/2020 à 9H devant l'audience des sai...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 43·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience et ce, pour les parts indivi...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 10·fr
    ...68 - A l'issue de l'audience, le Président de la formation de juge...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 22·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'adjud...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 55·fr
    ...cation du jugement lors de l'audience du 11/01/2016 auquel s'ajout...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 10·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 4) L'immeuble mis en vente...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 9·fr
    ...4- Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 62·fr
    ...Lundi 2 avril 1984, à 9 heures du matin, à l'audience des criées d...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 45·fr
    ...is en sus Date et lieu de l'audience : Lundi Treize Janvier Deux ...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 28·fr
    ...1) à neuf heure du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 34·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mardi dix sept mai deux mille onze (1...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 19·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6 - date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 54·fr
    ...La vente de la totalité de l'immeuble aura lieu à l'audience devan...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 13·fr
    ...L'audience ne peut être retardée au-delà du jour précédent le jour...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...962, à 9 heures du matin à l'audience des criées près le Tribunal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 49·fr
    ... 10/3/2015 à 9h du matin à l'audience de chambre des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 20·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 48·fr
    ...de la réunion En vertu de l'audience du 01 janvier 2013 aux membr...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 16·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 7) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 36·fr
    ...l'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...