...Il s'agit des 800/23110 parts indivises soit 800 m² dans l'immeubl...

...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable d'une superficie de 482 m...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole, situé à la forêt de ...

...il s'agit des parts indivis du titre foncier n°27601 Tunis dénommé...

...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers; pistac...

...Il s'agit d'un terrain rectangulaire d'une superficie de 301 m² ob...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à route de Mahdia km 7 ru...

...Il s'agit d'une maison non immatriculée d'une surface totale de 76...

...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 50745 Ben Arous ...

...e Pêche de Gabès (Lattitude-Longitude) 37 G 60 8 G 60 s'est réunie...

...— L'autorité maritime, lorsqu'il s'agit de navires armés à la navi...

...Il s'agit d'une maison de style arabe sous forme d'un losange d'un...

...r | Signatures ou empreintes digitales ou les deux | | --- | --- ...

...Cet immeuble non encore aménagé et non immatriculé, il s'agit d'un...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle sont édifiés 2 bâ...

...— Si un différend surgit entre des parties contractantes à propos ...

...ure de la souscription s'il s'agit d'une émission ou d'une offre. ...

...Il s'agit d'un lot de terrain agricole non cultivé et non bâti. M...

...Il s'agit d'un terrain situé dans la région de Ras ELKEF GAFSA Sud...

...Il s'agit de la totalité des immeubles objet des deux titres fonci...