Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 086 résultats pour ""MNI""
  • Journal Officiel·2015 / N°074·page 15·fr
    ...2 - Cette indemnité spécifique mensuelle est fixée à 90 dinars déc...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 14·fr
    ...tion globale des taux de l'indemnité d'encadrement et de recherche...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 13·fr
    ...inistère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur ...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 13·fr
    ...inistère des finances avec indemnités et avantages d'un directeur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 49·fr
    ...tion globale des taux de l'indemnité de rédaction au profit des ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 72·fr
    ...- Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 20·fr
    ...5 - L'indemnité kilométrique, l'indemnité de sujétions spéciales s...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 12·fr
    ...Article premier - Les taux de l'indemnité de sujettions pédagogiqu...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 11·fr
    # Ministère de la Santé Publique ## INDEMNITE Décret N° 82-1685 ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 20·fr
    ...tion globale des taux de l'indemnité d'encadrement et de recherche...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 9·fr
    ... centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce d...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 8·fr
    bénéficiaires de cette indemnité, est fixé conformément aux indica...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 9·fr
    ...L'indemnisation consiste en un remboursement partiel des frais de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 4·fr
    ...Ils bénéficient des avantages et indemnités accordés à cet emploi....
  • Journal Officiel·2017 / N°055·page 6·fr
    ...| Grade | Taux mensuel de l'indemnité | | --- | --- | | Officie...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 5·fr
    ...– Le montant de l'augmentation des taux de l'indemnité de magistra...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 20·fr
    ...— Une indemnité dite « indemnité pour charges administratives » es...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 66·fr
    ...t les taux de l'indemnité spécifique (indemnité de sujétions pédag...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 6·fr
    ...Décrète Article premier - Les montants de l'indemnité de gestion ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 34·fr
    ...— L'indemnité visée à l'article premier ci-dessus, sera incorporée...