Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
625 résultats pour ""POUR LUI""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr
    ...disposition de l'ordonnateur pour lui permettre d'engager les dépe...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 29·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 21·fr
    ...'un côté et du reste passage pour lui et autres. Il ajoute qu'il ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 8·fr
    ...aire, lors de sa libération, pour lui permettre de retourner chez ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 75·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 39·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 27·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...plaires de l'œuvre, à charge pour lui d'en assurer la publication ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ...ntant l'État Tunisien ou qui pour lui. Le Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 4·fr
    ...sistance humanitaire voulues pour lui permettre de jouir des droit...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 19·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 27·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr
    ...harges approuvé par décret. Pour lui permettre de poursuivre son ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 17·fr
    ...es, les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 35·fr
    ...ble les pouvoirs accessoires pour lui permettre d'exercer la Direc...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 27·fr
    ...ntant l'État tunisien ou qui pour lui, et désigne un secrétaire qu...