Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 41·fr
    ...e signature administrative au profit de Mr Christophe Berthet. Le...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 6·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 17·fr
    ...ation de la taxe de voyage au profit d'élèves | 08-0050-95 | | 5...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 4·fr
    ...– Sont organisées, à l'école nationale d'administration, au profit...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 29·fr
    ...- Au profit de la B.N.A. (dépôt Vol Nabeul 2 N° 99 du 06/03/1991),...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 35·fr
    ...il a été confisqué et cédé au profit de l'Etat Tunisien : Les par...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 47·fr
    ...charges hypothèque de 1er rang au profit de l'ATB de 50.000,000 D...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 16·fr
    ...de la concession sus-visée au profit de Monsieur Saint Didier; Vu ...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 6·fr
    ...mnité spécifique instituée au profit au corps des conseillers des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 130·fr
    ... et la concession "Mahres" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°070·page 26·fr
    ...e cinq mille (5000) dinars au profit du laboratoire national de co...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 22·fr
    ...- Hypothèque de 18.000 D au profit de Amen Bank sur la totalité de...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 1·fr
    ... de magistrature attribuée au profit des magistrats du tribunal ad...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 15·fr
    ...1/ Hypothèque n° 1381/86 d'un montant de 70.000DT au profit de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 51·fr
    ... DT) inscrite le 9/10/2000 au profit d'Attijari Bank. - Une hypoth...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 4·fr
    ...roi de la première tranche au profit du corps des inspecteurs médi...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 34·fr
    ...il a été confisqué et cédé au profit de l'Etat Tunisien : Les par...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 2·fr
    ...rade d'ingénieur principal au profit des services de la recherche ...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 7·fr
    ...e indemnité de psychologie au profit des psychologues des administ...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 36·fr
    ...1 (vol Nabeul 2/11 n°3516) au profit du saisissant. Mise à prix :...