Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 2·fr
    ...036730-64 Suivant procès-verbal du conseil d'Administration, en d...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 10·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Rezouga Hédi, Adjoint Techni...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 5·fr
    ...Vu la délibération du Conseil Municipal de Jerba en date du 6 octo...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 3·fr
    ...Selon procès-verbal en date du 08 juin 2006, enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ...# BREVET N° 8.865 Sur le vu du procès-verbal dressé le 23 juillet...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 16·fr
    ...341525X Procès-verbal de l'AGO : Suivant procès-verbal de l'asse...
  • Annonces Légales·2004 / N°198·page 5·fr
    ...002302W/A/M/000 Suivant procès-verbal du 7 juillet 2004 à la rece...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 19·fr
    ...# GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA 7. — Suivant procès-verbal dressé p...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 21·fr
    ...780416/L Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·2013 / N°088·page 5·fr
    ...4 - Les règlements d'urbanisme spécifiques applicables aux lotisse...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 11·fr
    ...Le procès-verbal a été déposé au greffe du tribunal de première in...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 20·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal, des statuts, de la déclaration ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 29·fr
    ...ilitation et de la Rénovation Urbaine est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 13·fr
    ...tieux et de la direction de l'urbanisme. | 31 Mars 1998 | 31 Décem...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 8·fr
    Un exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Registre Nationa...
  • Annonces Légales·2022 / N°008·page 4·fr
    ...des finances de Houmet souk Djerba le 22/12/2021 sous n°21205114 q...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 31·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 23·fr
    ...Bureau N° 2 Résidence Elhana Radès - Plage Suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 46·fr
    ...1- Hneida Bent Abdelkader Bouderbala (sans profession) domiciliée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 26·fr
    Suivant procès-verbal de l'A.G.E du 12 mai 2006 enregistré à la re...