684 résultats pour ""SUD-NORD""
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr...mt-Souk, Djerba, s'étendent; sud-nord, limitée au sud d'une part s...
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 32·fr...uest) 7 mètres et de largeur sud-nord) 4 mètres d'une superficie d...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 43·fr...parcelle de terre s'étendant sud-nord, sise audt lieu, adjacente a...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 28·fr...Est une droite DA de direction Sud-Nord passant à 1000 m à l'Ouest...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr...uest) 7 mètres et de largeur sud-nord) 4 mètres d'une superficie d...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 14·fr...est une droite de direction Sud-Nord passant à 6575 m à l'Ouest du...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 12·fr... du chaînage, d'une longueur sud-nord de 10.00m, et d'une largeur ...
- Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr...Est une droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 900 mètres à ...
- Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr...est une droite DA de direction Sud-Nord passant à 1000m à l'Ouest ...
- Journal Officiel·1994 / N°083·page 7·fr...A l'ouest, par une droite (D-A) de direction sud-nord passant à 15...
- Journal Officiel·1965 / N°056·page 18·fr...est une droite DA, de direction Sud-Nord, passant à 3.350m. à l'Es...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 29·fr...comprise une voie sans issu. Sud-Nord grevée d'une servitude de pa...
- Journal Officiel·1993 / N°094·page 6·fr...Est une ligne droite (D-A) de direction sud-nord passant à 1000 mè...
- Annonces Légales·2013 / N°025·page 48·fr...rficie de 200 m² de longueur Sud-Nord de 20m et de largeur est-oue...
- Journal Officiel·1970 / N°029·page 23·fr...**La limite Ouest.** — est une droite DA de direction Sud-Nord pas...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 12·fr...m, il mesure 10.68 m du côté sud-nord, 8.15 m du côté est ouest, e...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 29·fr...complantée dans un extrémité Sud-Nord : ce cent vingt pieds d'oliv...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 15·fr...La limite Ouest est une droite DA de direction Sud-Nord, passant à...
- Annonces Légales·2018 / N°073·page 61·fr...esurant 4.05m des deux cotés sud-nord et 5.5 des deux cotés est-ou...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 15·fr...La limite Ouest est une droite DA de direction Sud-Nord passant pa...