Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 6·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 70·fr
    ...| A1 du plan TPD n° 102457 | non immatriculé | - | 06 a 37ca | Moh...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 55·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 13·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 23·fr
    ...| 227 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77226 | non immatri...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 27·fr
    ...| 13 du plan TPD n°97441 | Non immatriculé | - | 00h 00a 27ca | 1-...
  • Journal Officiel·2016 / N°088·page 1·fr
    ...3220 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 34·fr
    ...Le bénéfice de la prime mentionnée au paragraphe deux du présent a...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 8·fr
    ...— la limite Ouest du présent permis est en partie commune avec la ...
  • Journal Officiel·2004 / N°016·page 1·fr
    ...395 Arrêté du Premier ministre du 17 février 2004, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 5·fr
    ...— Du point E, le périmètre suit une ligne droite en direction du N...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 23·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 36982 Sfax (n°249) | 36982 Sfax | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 12·fr
    — Du point (P) situé à l'intersection de la rue Béchir Ben Aïcha e...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 86·fr
    ...Le taux de cotisations prévu par l'article 3 du présent décret, dû...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 4·fr
    ...— Du point B situé à une distance de 3950 mètres du point A selon ...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 27·fr
    ...Article premier - Le montant du prix du progrès social au titre de...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 11·fr
    ...Le ministre du plan et des finances ; Vu le décret n° 75-384 du 1...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 8·fr
    ...— Sous réserve des dispositions du paragraphe 3 du présent article...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 20·fr
    ...- Est renouvelé au profit de l'entreprise Tunisienne d'activités p...