Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
852 résultats pour ""UNIFORM""
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 5·fr
    ...En revanche, la durée de service dans le grade inférieur est unifo...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 6·fr
    ...in armée ou à l'aide de faux uniforme ou sous une fausse identité ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 3·fr
    ...— Le livret de famille est constitué par un carnet d'un format uni...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    ...Ce prix est fixé uniformément sur tous les aéroports tunisiens. J...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 27·fr
    ...t de pourvoir au personnel l'uniforme réglementaire et les effets ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...nts à se fournir en effets d'uniforme auprès des fournisseurs agré...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 13·fr
    ...nicité » dont le montant est uniformément fixé, quelle que soit l'...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 8·fr
    ...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfecti...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 6·fr
    ...5.** - Pour le contrôle des substances ou produits répartis unifor...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 5·fr
    ...Ils doivent porter l'uniforme qui leur est réservé. Art. 18. - Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 62·fr
    ...enant à la Société Bidermann Uniformes Tunisie, sise à Akouda, rou...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 10·fr
    ...t de fraudes de courant sont uniformément fixées à : — 3 dinars pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr
    ...71 du 10 mai 1972, est porté uniformément pour toutes les opératio...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 14·fr
    ...2) Les militaires de tout grade en uniforme. 3) Les invalides port...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 19·fr
    ...de coloration et de maturité uniformes. Dans le cas où les tomate...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 11·fr
    ...a) Amandes douces en coques Sacs en jutes neufs réglés uniforméme...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 9·fr
    ...Les blés d'indice supérieur à 35 subiront uniformément une réfacti...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 28·fr
    ...pose d'acquérir des tenues d'uniforme destinées aux agents des Dou...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 6·fr
    ...— Les notifications se font au moyen de bordereaux d'un modèle uni...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 6·fr
    ...Il leur est alloué une remise calculée uniformément au taux de 3 %...