Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
704 résultats pour ""Vision A""
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ... et aux Affaires Sociales (Division Administrative et Financière)....
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 51·fr
    ...ts reviennent dans la coin division au débiteur saisi (263886/ 323...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 6·fr
    ...é des fonctions de chef de division administrative et financière a...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 7·fr
    ...es fonctions de chef de la division administrative et financière a...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 41·fr
    ...m² reviennent dans la coin division au débiteur saisi soit (1500 /...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 14·fr
    ...Les dispositions du code du droit réel relatives à l'indivision ai...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 13·fr
    ...ave de 6 oliviers dans l'indivision appartenant à Mme Fatma bent M...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ...itre de propriété dans l'indivision au débiteurs saisis sis n°12 r...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 11·fr
    ...- Indivision au profit de l'Etat. - Attribution de l'agent comptab...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ...se compose de 352 parts à l'indivision appartenant au T.F n° 59031...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 48·fr
    ...La saisie porte sur la totalité des parts dans l'Indivision appart...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 43·fr
    - Le second immeuble appartenant dans l'indivision au débiteur et ...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 22·fr
    ...La Totalité des parts à l'indivision au nombre de (309,5) parts de...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ...; 1851\12 surface dans l'Indivision avec ses frères; 99 m² surface...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 4·fr
    ...Ils font l'objet d'une révision annuelle effectuée par un membre d...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ...ombreux propriétaires en indivision avec des parts dont l'indivisi...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 16·fr
    ...es des parts ### Dans l'indivision après réduction de la mise à p...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 7·fr
    ...é des fonctions de chef de division administrative et financière a...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 50·fr
    ...1- Toutes les parts dans l'indivision appartenant aux héritiers de...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 22·fr
    ...La totalité de l'immeuble, appartenant dans l'indivision aux pours...