Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 9·fr
    ...Madame Rabiaa Essahli avec les pouvoirs les plus étendus. 2012301...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 20·fr
    ...Les candidats n'ont pas le droit de se présenter à plus de deux co...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...Constitué de trois membres au moins et de douze au plus, pris parm...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 3·fr
    ...Société Chaud Froid pour les Collectivités Siège social : 1 Rue E...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 6·fr
    ...Suivant un procès-verbal de décision collective ordinaire des asso...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 12·fr
    ...Mr Ati Abdelfateh en qualité de gérant avec les pouvoirs les plus ...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...plus étendus. N° 1.978 ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE EN NOM COLL...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 12·fr
    ...- au plus âgé pour les candidats externes - au plus ancien dans le...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 32·fr
    ...Si plusieurs candidats obtiennent le même total de points, la prio...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 64·fr
    ...Ils exécutent des tâches techniques élémentaires relatives aux col...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 11·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 6·fr
    ...2004T2908SRLB2 --- Décisions collectives des associés Bureau Tu...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 30·fr
    ...0986137/W Suivant un P.V de décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 47·fr
    ...Le surplus des bénéfices est réparti : — 90% aux actionnaires à ti...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 7·fr
    ...1 — Une dissertation portant sur un ou plusieurs des enseignements...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 8·fr
    ...Chacun des Administrateurs présents ne peut avoir plus de deux voi...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...Par décision collective des associés en date du 7 septembre 1965, ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 105·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 17·fr
    ...- Suivant un PV de la décision collective ordinaire du 17 février ...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 49·fr
    ...336140-35** Par décision collective du 10 janvier 2015, enregistr...