Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 31·fr
    Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 7·fr
    ...Domicilié au bureau de l'huissier de justice ci-dessus mentionné. ...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 7·fr
    ...## MINISTERE DE LA JUSTICE Par arrêté de la ministre de la justic...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 93·fr
    ...MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE LA TECHNOLOGIE NOMINATIONS Par dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 1·fr
    ...250 Industrie de la bonneterie et de la confection ... Prix : 0 D....
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 16·fr
    ...30, au Bureau de Propriété Industrielle, Monsieur Youssef Ouchtati...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 35·fr
    ... Sokra, Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis d'une con...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 48·fr
    ...71 320.775 N° de CNSS 00207801-27 Huissier de justice : Etude Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 3·fr
    ...--- ## MINISTERE DE LA JUSTICE ### CREATION D'EMPLOIS Décret N°...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Justice, AHMED MESTIRI. VU : Le Secrét...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 8·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRIE ET AUX TRANSPORTS # INDEMNITES...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 60·fr
    ...registrée au Ministère de l'Industrie et du Commerce sous le n° 25...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 6·fr
    ...Monsieur Mustapha Zaanouni est nommé Ministre Délégué auprès du Pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°032·page 9·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·1991 / N°067·page 3·fr
    MINISTERE DE LA JUSTICE # INDEMNITE Décret n° 91-1378 du 23 sept...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 8·fr
    ...# MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 1·fr
    ...2022 ### Ministère de la Justice Cessation de fonctions. 2022 D...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 48·fr
    ...NDUSTRIE SERVICE DU COMMERCE PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRI...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 8·fr
    ...— Est réalisée au Ministère de la Justice la création d'un emploi ...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 19·fr
    ..., Gouvernorat de Sidi Bouzid, Justice Cantonale de Sidi Bouzid d'u...