Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 44·fr
    ...sont à consulter sur places. Les soumissionnaires doivent Obligat...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 17·fr
    ...ces épreuves, - le nombre de places ouvertes par institution, - la...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...l'armature (16) entre deux surfaces de retenue (21, 28, 33) de la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 12·fr
    Dans ce cas, les surfaces à conserver, à l'occasion de chaque reno...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 4·fr
    ...n snak, une pizzeria et des espaces de jardin. L'hôtel, présentan...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 49·fr
    ...Le réz de chaussée sa surface est de 948 m², composé des espaces c...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 40·fr
    ...3 chambres de formes et de surfaces différentes, une SDB, au milie...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 61·fr
    ... à la vente de pâtisserie et glaces situé à l'immeuble Majed rue F...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 11·fr
    ...5°) Contrôle et vérifications des surfaces et dimensions. 6°) Le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 53·fr
    ...Les places jardins garage et la construction intérieure et les dép...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 5·fr
    ...ens de la présente loi, les espaces aménagés à l'intérieur des agg...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 51·fr
    ...rbre comme il se trouve des espaces vertes et des plantes, l'immeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 7·fr
    ...— Les taxis de trois places dont l'autorisation est délivrée par l...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 5·fr
    ...Le nombre de places mises en concours pour les candidats provenant...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 40·fr
    ...terrain clôturé de quatre faces sis route Hencha zone industrielle...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 44·fr
    ...de carrelage marbré avec des places en marbre coloré. Dans la part...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 9·fr
    ...més, munis de dispositifs efficaces assurant la protection des via...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 24·fr
    ...Son accès se fait à travers deux espaces le premier d'une largeur ...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 26·fr
    ... de quatre appartements de surfaces différentes le RC est constitu...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 21·fr
    ...Le nombre de places mises au concours est fixé annuellement par dé...