Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 33·fr
    ...- La parcelle n° 232 qui correspond à un terrain nu de forme recta...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 39·fr
    ...— soit sur le marché des changes, auprès d'un autre Intermédiaire ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 6·fr
    ...Bruno Marcel ben Romdhane, né le 20 novembre 1947 à Strasbourg (Fr...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 8·fr
    ...| N° des Parcelles | N° du Titre | Superficie | Nom du Propriétai...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 26·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 23·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 29·fr
    ...LE MARCHE HORS-COTE ### ARTICLE 74 Les titres de capital et de c...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 18·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques de deux projet...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 2·fr
    ... grade d'ingénieur en chef aux archives nationales ... 1439 Arrêté...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 28·fr
    ...Jenane Bou Bebbane consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 3·fr
    ...Composé de la parcelle n° 1 du plan représentant un terrain avec d...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 6·fr
    ...à exproprier | Situation des parcelles | Nature des parcelles | No...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 13·fr
    ...on | Secteur ou série | N° de parcelle | Superficie (ha) | | --- |...
  • Journal Officiel·1987 / N°002·page 6·fr
    ...# TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles paru ...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 16·fr
    ...13 - Le transport aérien des marchandises dangereuses mentionnées ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 6·fr
    ...2) Données propres aux marchandises manifestées — le numéro de sé...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 46·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 30·fr
    ...Première parcelle (P4) « Kalaât El Hendi » (15 h 43 a 17 ça). Au ...
  • Journal Officiel·2004 / N°043·page 7·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...