Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 8·fr
    ...— En cas de remariage, la veuve perd définitivement tous les droit...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 49·fr
    ...le 3 février 1973 volume 795 série ter case 228, il a été constitu...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 24·fr
    ...n #### Avocat prés la cour de cassation 6 Rue d'Iraq 1002 Tunis ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 38·fr
    ...volume 841, série bis, case 819, il a été constitué une Société à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ... système SINDA et complétée le cas échéant, par le déclarant revêt...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 15·fr
    ... cas où l'obstacle à baliser est entouré d'immeubles, auquel cas l...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 19·fr
    ...le 13 Septembre 1982, case 88, folio 59. N° D-653/2 ## CONSTITUT...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...751, série ter, case 33, il a été constitué une société à responsa...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 53·fr
    ...Une unité de concassage et de criblage. Une unité de concassage. ...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 14·fr
    ...Les Parties mettent en place, selon le cas, des programmes de surv...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 16·fr
    ...28 - En cas de vacance pour cause de décès, démission ou révocatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 14·fr
    ...785 Série Bis Case 55 et déposée au Greffe du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 54·fr
    ...1), volume 829, série I, case 77, que les associés, ont confié con...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 27·fr
    ... 14/2/96) | | - Fixation des cas nécessitant une réponse aux réc...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 34·fr
    ...Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cour de Cassation, 42, Rue ...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr
    ...Maître Abdelkafi Hajer avocat en cassation 13 Avenue Farhat Hached...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ...727bis, case 51. c) liste des souscripteurs en date du 24 avril 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ...4, case 195, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 31·fr
    ...791, série ter, case 476, Monsieur Piacentino (Andrea) demeurant à...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 9·fr
    ...Association Chatt Casino de Sfax. Siège : Avenue Majida Boulila Im...