Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 39·fr
    ...Appartement n° 7 avec les parts indivises des parties communes. Ob...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 89·fr
    ...5 Tunis | 05a27ca | Les parts indivisés de propriétaires mentionné...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 13·fr
    ...2008T05240FCCC2 ## Cession des parts indivises dans un fonds de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 37·fr
    ...les parts indivises revenant aux débiteurs saisis dans le titre fo...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (1000 parts /14854 parts) rev...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 12·fr
    ...Les parts indivises revenants au débiteur saisi soient 1300/7340 p...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 76·fr
    ...li El Haddad d'hériter dans l'indivision l'ensemble de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 38·fr
    ...les parts indivises (249800/499600 parts) revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 36·fr
    ...Il s'agit des 238,4086/15130 parts indivises appartenant à la part...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 39·fr
    ...²), 3- la totalité des parts indivises du terrain nu à Katana Mar...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis à...
  • Annonces Légales·2026 / N°077·page 10·fr
    ...Les parts indivises d'une superficie totale de six mille deux cent...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 334 indivises du TF n° 525622 Nabeu...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 59·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 30·fr
    ...alité de propriétaires dans l'indivision. Partie poursuivie : Kal...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 51·fr
    ...Totalité des parts indivises revenant au saisi, c'est-à-dire 500 p...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 56·fr
    ...Il s'agit de 149,250 parts indivises sur 597 parts du titre foncie...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 17·fr
    ...La totalité de 105.5 parts indivises dans l'immeuble connu sous l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 311/663 dans l'immeuble dénommé "Joséph...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 54·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...