192 687 résultats pour ""IVA""
- Annonces Légales·2023 / N°055·page 16·fr...Suivant déclaration sur l'honneur de la municipalité du Kram datée...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 3·fr...1097645W/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 20/04/2...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 9·fr...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
- Annonces Légales·2017 / N°131·page 40·fr...- Le transfert du siège social à l'adresse suivante : 14, Rue Abda...
- Journal Officiel·2002 / N°023·page 14·fr...placées par les dispositions suivantes : Article 19 (nouveau). – ...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 11·fr...1140313B/A/M/000 Suivant acte sous seing privé, enregistré à la r...
- Annonces Légales·2018 / N°052·page 14·fr...1559984H/N/M/000 Suivant acte sous seing-privé en date du 22 févr...
- Annonces Légales·2007 / N°112·page 65·fr...Poursuivant : Anis Ben Mohamed Belaid, chauffeur, rue Habib Thameu...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 37·fr...Chakroun ### Bureau n° 1 Sfax Poursuivant : Habiba bent Hammouda ...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 55·fr...Avocat poursuivant 2009T05230VEPA1 # Vente aux enchères publique...
- Annonces Légales·2011 / N°011·page 21·fr...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 rue Houcine Bouzaye...
- Annonces Légales·2014 / N°103·page 14·fr...768270K Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
- Annonces Légales·2015 / N°133·page 44·frPour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...
- Annonces Légales·2025 / N°014·page 9·fr...C 818492 Partie poursuivante : Société Financière de Recouvrement...
- Annonces Légales·2015 / N°093·page 3·fr...1405651/M/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2015 / N°097·page 3·fr...1413444/D/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2018 / N°010·page 3·fr...1547638C/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enr...
- Journal Officiel·1964 / N°057·page 13·fr...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui Abdelhamid, Adjoin...
- Annonces Légales·2011 / N°034·page 49·fr...Suivant ordonnance sur requête n° 631/11 en date du 28/1/2011. L'e...
- Annonces Légales·2019 / N°099·page 11·fr...Suivant décision du tribunal de première instance de Monastir en d...