Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 27·fr
    ...Le Président du Conseil d'Administration assure, sous sa responsab...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...— DU CONSEIL SUPERIEUR Art. 7. — Il est institué un Conseil Supér...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Ennaïter, conseiller, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 35·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Ayachi, huissier de justice à Tunis, circons...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 20·fr
    ...Monsieur Lotfi Fradi, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 2·fr
    # CONSTITUTION DE SOCIETES ## Sociétés anonymes Constitution So...
  • Journal Officiel·2020 / N°043·page 14·fr
    ...L'unité est également chargée de démissions exécutives consistant ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 26·fr
    ...Questions diverses. Le Conseil d'Administration N°1573 SINAAT DJE...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...— Constitution : 1) Du procès-verbal de l'assemblée constitutive ...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 62·fr
    ...La constitution de provisions techniques suffisantes pour faire fa...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 64·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 37.000 | | 33 | Rémunérations acco...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 30·fr
    ...— Conseil du Gouvernorat de Sfax 30 actions — Municipalité de Sfax...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 15·fr
    ...Monsieur Noureddine Riahi, administrateur conseiller, est chargé d...
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 5·fr
    Monsieur Taoufik Baccar est nommé Administrateur représentant l'Et...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 3·fr
    * Et généralement, effectuer toutes opérations financières, indust...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 10·fr
    ...Monsieur Fathi Hkimi, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    b) intenté par un tiers contre un fonctionnaire consulaire ou un e...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 20·fr
    ...Le Conseil d'Administration reportera en suite les actions non sou...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 5·fr
    ...— Fonctions hyperboliques directes et réciproques. **Fonctions de...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 111·fr
    # CONSEIL CONSTITUTIONNEL ## Avis n° 71-2005 du Conseil constitut...