Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 22·fr
    ...2009T07045FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Par acte...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 27·fr
    ...## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 33·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Rim, située à Souss...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 45·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Dar Essalem », si...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 40·fr
    dénommé "Sonia" et des 101/614 parts indivises du titre n° 14387 B...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 65·fr
    ...2010H00199VEPA1 Avis aux créanciers Avis aux créanciers Ministè...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 29·fr
    ...e 34, Vu l'avis du ministre du commerce, Vu l'avis du ministre d...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 8·fr
    ... | Prévisions 1995 | | Modifications 1995 | | Prévisions déf...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 22·fr
    ...| | | § I | Bureaux de la Sous-Subdivision de Kébili | 5.400.00...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 30·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 17·fr
    ...## DIVERS ## Avis au public ### Avis aux Epargnants auprès du ce...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 39·fr
    ...est établi à Tunis, et situé provisoirement, à l'hôpital Charles N...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 17·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·2025 / N°025·page 4·fr
    ... chef de subdivision de l'investissement à la division de l'action...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 24·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 36·fr
    ...Le présent avis est paru aux journaux le Quotidien et Echourok du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 85·fr
    ...Comptes étrangers en devises Ce poste enregistre les soldes crédi...