Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 3·fr
    ...4/ Fixation de la rémunération du gérant 5/ Approbation des conven...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 34·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 21·fr
    ...Quitus aux Administrateurs. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 14·fr
    ...ransport du 19 septembre 2009, fixant les conditions de délivrance...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 26·fr
    ...xercice clos le 31/12/2024; 8. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 9·fr
    ..., - une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 24·fr
    ...te d'identification fiscale et fixation d'une nouvelle adresse; - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 44·fr
    ...résultat de l'exercice 2006, - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 34·fr
    ... des statuts de la société, 6- Fixation des jetons de présence, 7-...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 56·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2009...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 55·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence des membres du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 30·fr
    ...3 - Fixation des honoraires du liquidateur. 4 - Questions diverses...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 22·fr
    ...- Fixation du siège de liquidation au 71, Rue de Yougoslavie 1000 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°033·page 3·fr
    ...u 16 octobre 1947 relatif à la fixation des prix de vente aux cons...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 12·fr
    ...u l'arrêté du 9 septembre 1992 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 12·fr
    ... l'arrêté du 12 décembre 2000, fixant la liste des permis et conce...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 13·fr
    ...au titre de l'exercice 2024 et fixation des jetons de présence, 8....
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 79·fr
    ...u conseil d'administration, 6. Fixation des jetons de présence, 7....
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 54·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Nomination du Commissaire aux...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 22·fr
    ...unications du 26 juillet 1977, fixant les règlements et le program...