Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 322 résultats pour ""UCH""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...ire est exigé pour les actes touchant à la situation juridique des...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 14·fr
    ...Le débiteur peut toucher du tiers-saisi la portion non saisie de s...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...ces, en arrière se trouve un Houche cloturé de pierres ; le 2ème p...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 28·fr
    ...faite par l'huisier Messasud BOUCHNEB le 30 mai 1963, la vente aur...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ...x, n° 1248, Monsieur Hédi Baccouche Gouverneur de Sfax a établi le...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 10·fr
    ...ons chlorure, à l'aide d'une souche de S. aérofaciens, susceptible...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 29·fr
    ...Abderrahmane Mebazaa, au nom de la dame El-Hajja Beya Ghaunouchi e...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 37·fr
    ...a cédé à Monsieur Messaoud Dadouche les 50 parts lui appartenant à...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...Il fera installer en particulier des lavabos, des douches, des WC,...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 33·fr
    ... 3-6 Février 1959 115 El Baccouche, en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ...e de telles modifications ne touchent pas à la structure et à la c...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 33·fr
    ...ieur Amara ben Mohamed ben Chaouch Bouguera El Menissi, Agriculteu...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...orité de Tutelle dans ce qui touche aux opérations techniques. Il ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 46·fr
    ...B.EZZEDINE | CIN xxxx643 GHANNOUCHI CHETTAOUI B SALEM | Passeport ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 24·fr
    ...1° Une galerie; 2° 4 salles de douches de 4 m² environ; 3° 4 pièce...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 32·fr
    ...El Hedhili El Abed et Salah ben Ahmed El Baccouche. A l'Ouest : r...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 25·fr
    ...icat détaché d'un registre à souche. Ce certificat pourra être réc...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 13·fr
    ... Décembre 1958 (3) merce de boucherie, sis à Tunis, 20, rue de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 7·fr
    ...pendant la période légale de couches. Ce délai peut être prorogé j...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...ntrôler la production, les débouchés, les investissements, ou le p...