Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 4·fr
    ...Vu le décret N° 74-40 du 23 janvier 1974, fixant les attributions ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 67·fr
    ...un commissaire aux comptes; 8. Fixation des jetons de présence. J...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 46·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Consei...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 56·fr
    ...ultats de l'exercice 2015 ; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 55·fr
    ...e clos au 31 décembre 2017, 4/ Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 18·fr
    ...r ministre du 18 janvier 1996, fixant les normes techniques d'enre...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 2·fr
    ...vier 1921 (4 djoumada I 1339), fixant les précédentes délimitation...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 43·fr
    ...6 - Tri des archives de la société et fixation de leur lieu d'entr...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 31·fr
    ...4- Précision de la mission du conseil d'administration et fixation...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 29·fr
    ...sultats de l'exercice 2018, 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 13·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence - Q...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 16·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 9...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 20·fr
    ...- Convocation de l'Assemblée générale ordinaire, fixation de son o...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 22·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence. 10- Pouvoirs pour formalités. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 15·fr
    ...ers arrêtés au 31/12/2023 ; 6. Fixation du montant de jeton de pré...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 61·fr
    ...quitus aux administrateurs, 6- fixation des jetons de présence, 7-...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 55·fr
    ...2- Fixation de la durée de leur mandat. Le Président du Conseil d...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 36·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Consei...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 25·fr
    ...ret N° 83-591 du 17 juin 1983, fixant les taux de l'indemnité spéc...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 13·fr
    ...7- Fixation du montant annuel des jetons de présence. 8- Nominatio...