Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 24·fr
    ...ultat pour l'exercice 2018. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 18·fr
    ...it au sein de la société et la fixation de leur rémunération; 12. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 14·fr
    ...8) Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 9) Questio...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 57·fr
    ...ur les comptes consolidés. 11. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 34·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. Le conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 60·fr
    - Affectation des résultats de l'exercice 2012 ; - Fixation du mon...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 36·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Acceptation de la démissio...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 12·fr
    ... l'arrêté du 8 septembre 2001, fixant la liste des établissements ...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 15·fr
    ... titre de l'exercice 2021 ; 7. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 38·fr
    ...eau gérant, Mr Mourad Mhiri, - fixation de la rémunération du nouv...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 34·fr
    ...Affectation du résultat de l'exercice et fixation de la date de mi...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 3·fr
    ...cret n° 77-212 du 4 mars 1977, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 49·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence au titre de l'année 2011. 8- Au...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 29·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 28·fr
    ...ooptation d'administrateurs, - Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 3·fr
    ...92 du 28 février 1994, portant fixation des listes des activités r...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 12·fr
    ...l'arrêté du 10 septembre 2001, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 21·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 4·fr
    Vu le décret n° 97-939 du 19 mai 1997, fixant l'organisation et le...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 7·fr
    ...ret n° 96-6 du 2 janvier 1996, fixant la liste des attestations ad...