Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 12·fr
    ...rcices 2018, 2019 et 2020 ; 6. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·2008 / N°048·page 11·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 51·fr
    ...ateur de la propriété foncière fixant le délai objectif pour chaqu...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 10·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 9·fr
    ...décret du 3 août 1956, portant fixation de la loi des cadres du Se...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 22·fr
    ...- La fixation des pouvoirs du Président Directeur Général. - Le ch...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 4·fr
    ...62 du 22 juillet 1978, portant fixation des emplois fonctionnels d...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 29·fr
    ...4- La fixation de la rémunération mensuelle de la cogérante. 2011...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 16·fr
    ...70-273 du 7 août 1970, portant fixation de la loi des cadres du Mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 51·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat de...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 8·fr
    ...t n° 74-49 du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 31·fr
    ... gestion de l'exercice 2012 et fixation des jetons de présence. - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 39·fr
    ... Affectation des résultats, 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 9·fr
    ...- Fixation du salaire du directeur général à 3.500 DT Net par mois...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 50·fr
    ...10- Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs ...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 3·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 6·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 5·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 6·fr
    ...nistre chargé de l'agriculture fixant les modalités de marquage de...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 75·fr
    ...8) Fixation du montant des jetons de présence des administrateurs....