Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 51·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence du Conseil d'Administration. 8)...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 5·fr
    ...s finances du 13 janvier 1987, fixant les attributions du receveur...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 46·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 33·fr
    ...aza) pour une durée d'un an et fixation de sa rémunération. - Modi...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 38·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présences. Les actionnaires ...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 15·fr
    ...mandats des administrateurs; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 9·fr
    ...2000-2579 du 11 novembre 2000, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 17·fr
    ...e des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - L'...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 20·fr
    ...Convocation de l'AGO au 5/4/2024 et fixation de son ordre du jour....
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 74·fr
    ...n du résultat de l'exercice, - fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 52·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. Le Président du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 8·fr
    ... n° 84-1266 du 26 octobre 1984 fixant le statut du corps des conse...
  • Journal Officiel·2003 / N°061·page 13·fr
    ...Vu l'arrêté du 29 juillet 2003, fixant les modalités d'organisatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°032·page 16·fr
    ...cret n° 78-557 du 24 mai 1978, fixant la composition et le fonctio...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 48·fr
    ...affectation des résultats, 6 - fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 47·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement des mandats de...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 46·fr
    ...4- Fixation des honoraires du liquidateur; 5- Quitus au liquidateu...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 34·fr
    ...xercices 2008, 2009 et 2010, - Fixation de la rémunération de la g...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 2·fr
    ...andat d'administrateur avec la fixation du pouvoir. 5- Dépôt léga...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 13·fr
    ... Nationale du 18 juillet 1983, fixant les conditions de ramassage ...