Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 60·fr
    ...ercice clos au 31/12/2013 ; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 40·fr
    ...- Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence; ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 27·fr
    ...exercice clos le 31/12/2018, - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 13·fr
    ...elatives à l'exercice 2023. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 22·fr
    ...relatifs à l'exercice 2004. 7. Fixation des jetons de présence rel...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 53·fr
    ...gestion de l'exercice 2006, 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 4·fr
    ... N° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 22·fr
    ...des 23-27 août 1974, page 2087, fixant le siège de l'Agence de Pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 7·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 50·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 54·fr
    7. Fixation du montant des jetons de la présence des membres du co...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 46·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 2017R01327SANB3 Convocation ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 50·fr
    ...2- Nomination d'un liquidateur et fixation de ses pouvoirs. 2017T...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 19·fr
    ...ptation d'un administrateur 7. Fixation des jetons de présence 8. ...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 6·fr
    ...son stage par décision motivée fixant la durée supplémentaire qui ...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 21·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence des membres du consei...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 32·fr
    ... Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs; Pouvoirs...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 44·fr
    ...u liquidateur de la société et fixation de ses honoraires. - Nomin...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 24·fr
    ...t n° 77-608 du 27 juillet 1977 fixant ses conditions d'application...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 36·fr
    ...r Général de la société et, la fixation de ses pouvoirs. 2015S031...