Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 2·fr
    ...iété pour une durée de 3 ans. Fixation des pouvoirs et de la rému...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 63·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 16·fr
    ...cice clos le 30 Avril 2025; 6. Fixation des Jetons de Présence; 7....
  • Journal Officiel·2024 / N°045·page 4·fr
    ...'impact sur l'environnement et fixant les catégories d'unités soum...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 87·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat de...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 62·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. Le Conseil d'Administration 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 4·fr
    ...cret N° 67-158 du 31 mai 1967, fixant le régime des indemnités app...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 27·fr
    ...- Fixation du salaire gérant. - Questions diverses. 2015B00602SRL...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 35·fr
    ...5- Fixation de jetons de présence. 6- Quitus aux administrateurs p...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 117·fr
    ...4) ...Arrêté du Ministre du Transport du 28 juillet 1995 ; fixant ...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 15·fr
    ...005-2602 du 27 septembre 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 23·fr
    ...t n° 74-93 du 15 février 1974, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 20·fr
    ...8) Fixation de jetons de présence. 9) Quitus aux Administrateurs. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 27·fr
    ...'industrie du 15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 12·fr
    ...La fixation des parts et la réorganisation de la société auront li...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 14·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence des administrateurs. 7) Renouve...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 7·fr
    ...### 5-06 Condition de fixation et de création des points de rattac...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 18·fr
    ...### 5-06 Condition de fixation et de création des points de rattac...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 8·fr
    ... N° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 50·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2014. ...