Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 12·fr
    ...- fixation de la rémunération du gérant. 2004T4646SRLB2 Cession ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 57·fr
    ...6- Affectation des résultats de l'exercice 7- Fixation des jetons ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 50·fr
    ...a gestion de l'année 2006, 5 - fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 23·fr
    ...Téléphones du 14 juillet 1973, fixant les règlements et le program...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 32·fr
    ...1- Augmentation du capital; 2- Fixation du délai de souscription; ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 61·fr
    ... gestion de l'exercice 2012 6- Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 16·fr
    ...u titre du même exercice, - La fixation des jetons de présence. D...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 11·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 3·fr
    ...ier ministre du 1er mars 1995, fixant les régions sanitaires prior...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 21·fr
    ... pour la durée de dix ans avec fixation de son salaire et le trans...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 2·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2021. - Renouvel...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 80·fr
    ...e reboisement ou de travaux de fixation de dunes à l'exception des...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 80·fr
    ...e reboisement ou de travaux de fixation de dunes à l'exception des...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 16·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la santé du 26 août 1993, fixant les co...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 12·fr
    ...écret N° 66-49 du 8 mars 1968, fixant les délégations des gouverno...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 37·fr
    ...9°) Fixation du montant des jetons de présence. 10°) Questions div...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 19·fr
    ...ns expirant le 31/12/2013 avec fixation de leurs pouvoirs - Mis à...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 19·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. 9- Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 26·fr
    ...7) La fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice c...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 25·fr
    ...sultat de l'exercice 2018 ; 6. Fixation des jetons de présence; 7....