9 799 résultats pour ""936""
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 12·fr...méro 09500561 quittance n° MO11936, et dont deux exemplaires ont é...
- Annonces Légales·2017 / N°074·page 13·fr...1519363L/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la REAS, 1er Burea...
- Annonces Légales·2018 / N°112·page 32·fr... du 23/8/2018 sous quitus n°M049365. Une annonce de la dite vente...
- Journal Officiel·1957 / N°027·page 5·fr...Le Secrétaire d'Etat à la Justice, Vu le décret du 7 février 1936...
- Annonces Légales·2012 / N°096·page 20·fr...uméro 12702807, quittance n°M049368, dont deux copies ont été dépo...
- Annonces Légales·2015 / N°071·page 34·fr...1327936L/AIM/000 CNSS : 551096-39 Suivant PV de l'AGE enregistré...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 28·fr...le 31/12/2015, sous le n° 201559366 qu'il a été décidé d'introduir...
- Journal Officiel·2015 / N°051·page 6·fr...complété, Vu le décret n° 98-1936 du 2 octobre 1998, fixant le st...
- Annonces Légales·2015 / N°048·page 3·fr...1393604/N/A/M/000 Selon statut enregistré à la R.F. Megrine en da...
- Annonces Légales·2009 / N°061·page 9·fr...1093680/G Suivant statut enregistré à la recette des finances de ...
- Annonces Légales·2011 / N°061·page 32·fr...1149368G/A/M Suite au procès verbal de l'assemblée générale extra...
- Annonces Légales·2012 / N°115·page 37·fr...2012T05936FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte so...
- Annonces Légales·2017 / N°030·page 25·fr... le 20/1/2017, quittance n° M009361, enregistrement n° 17700215, d...
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 7·fr...1086936V/A/M/000 Suivant acte SSP en date du 3 janvier 2009, enre...
- Annonces Légales·2010 / N°050·page 42·fr...1121936/X Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'admini...
- Annonces Légales·2014 / N°096·page 19·fr...tance de Ben Arous sous le n°D2936998 en date du 22 juillet 2014, ...
- Annonces Légales·2016 / N°013·page 2·fr...objet de dépôt sous le N° 201559361 au greffe de R C tribunal de 1...
- Annonces Légales·2017 / N°143·page 2·fr...2017409368SANB1 ## Sociétés à responsabilité limitée ### Constit...
- Annonces Légales·2019 / N°005·page 22·fr...ous le n° 201861889 dépôt n° D093692016, il a été décidé : - La c...
- Annonces Légales·2006 / N°101·page 24·fr...3 novembre 2006 sous le n° 6808936, Q n° 10783, il a été décidé ce...