Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 10·fr
    | d'ordre des arcelles | N° des parcelles sur le plan | Situation...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 8·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique des fonctionnaires de la R...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 19·fr
    ...iques de l'Institut National d'Archéologie et Arts. Nous, Habib B...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 27·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 26·fr
    ...à l'Est une parcelle de terre en la jouissance du poursuivant par ...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 33·fr
    ...| Cabinet + Direction de la Documentation et des Archives | décemb...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 17·fr
    ...T.F N° 132791 Parcelle B: Nord : Route de la plage Sud : Henchir N...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre contenant ...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 13·fr
    ...L'intégralité du lotissement est limitée au Nord par la parcelle n...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 62·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 28·fr
    ...Douiret Kaakaa Essou-kour, consistant en une parcelle de terre nue...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 6·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 15·fr
    ...Parcelle n° 20. Au Nord : Route secondaire. À l'Ouest : Parcelle...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 8·fr
    ...— Les parcelles de terrain sus-visées seront incorporées dans le d...
  • Journal Officiel·2024 / N°159·page 12·fr
    ...Les gestionnaires conseillers de documents et d'archives dont les ...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 23·fr
    ...4, portant réglementation des marchés publics, Vu le décret Prési...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 49·fr
    ... des sites archéologiques - Acquisition de terrains archéologiques...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 32·fr
    ...- le service des archives courantes, - le service des archives int...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 33·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant d...