78 662 résultats pour ""BAT""
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- Annonces Légales·2015 / N°118·page 48·fr...1) Lecture et approbation du rapport de Gestion du Conseil d'Admin...
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- Annonces Légales·2009 / N°049·page 44·fr...3/ Approbation, s'il y a lieu, des rapports sus visés et des états...
- Journal Officiel·2000 / N°013·page 19·fr- Une heure d'abattement au profit de tout enseignant assurant de ...