Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2021 / N°062·page 10·fr
    ...- Approbation de la tenue de cette assemblée à sa date. - Lecture ...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 54·fr
    5 - Approbation des conventions réglementées prévues par l'article...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 20·fr
    ...1°) Examen et Approbation du rapport d'activité et des comptes de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 17·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 24·fr
    ...3) discussion et approbation des sus dits rapports. 4) approbation...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 25·fr
    5- Affectation du résultat de l'exercice 2020 6- Approbations de c...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 16·fr
    3- Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2017 et du ra...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 68·fr
    ...4- Approbation des états financiers des exercices 2003, 2004, 2005...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 20·fr
    ...- Lecture et approbation des rapports moral et financier de l'anné...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 42·fr
    ...2- Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exerci...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 28·fr
    ...- Examen et, approbation des comptes clos au 31/12/2016 et du rapp...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 19·fr
    ...Lecture et approbation des rapports du Conseil d'Administration de...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 43·fr
    ...- lecture et approbation s'il y a lieu du rapport d'activité relat...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 6·fr
    ...1- Approbation du rapport d'activité du Conseil d'Administration r...
  • Annonces Légales·2023 / N°010·page 19·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2022. 4- Affecta...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 48·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport de Gestion du Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2011 / N°074·page 39·fr
    ...2- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2010 - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 49·fr
    ...3) Approbation de ces rapports et des états financiers. 4) Affecta...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 44·fr
    ...3/ Approbation, s'il y a lieu, des rapports sus visés et des états...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 19·fr
    - Une heure d'abattement au profit de tout enseignant assurant de ...