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...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

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...A l’Est : La Djamaia et Hazami Djait; A l’Ouest : Propriété ben Ma...

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...Cette terre est limitée : Au Sud : Ruines romaines. A l'Est : He...

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...La deuxième parcelle est située à 2 km. environ au nord-ouest du v...

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1) Rapport du Conseil d'Administration sur la gestion et sur les o...

...Ce pourcentage est réduit : — à 40 % lorsque le retraité est décéd...

...A l'Ouest : Le chemin Bou Icha, l'ancien qui n'est pas la piste in...

...A l'Est : Habous Hadj El Bahi. Au Nord : Une route. A l'Ouest : ...

...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...

...d) Qu'elle est limitée : Sud : Béchir Gara Ali Est : un chemin n...

...A l'Est : Mohammed ben Salah Bessik. Au Nord : la Fondation Habous...

...d) Qu'elle est limitée : A l'Est : les héritiers Sa'ah Ammar; Au S...

...A l'Ouest : De Koudiet El Béhili, la limite suit Oued Séhila, Oued...

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...A l'Est : Route de Tunis à Bizerte. A l'Ouest : Ledit T. F. la li...