Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 29·fr
    ...TERE DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L'HABITAT EXPROPRIATION Décret n° 87-...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 44·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation des terrains non bâtis des...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 21·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Tunis 3 et 5 rue ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 13·fr
    ...uction d'immeubles à usage d'habitation. Nous, Habib Bourguiba, P...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 45·fr
    ...nt les deux locaux à usage d'habitation sise à Moknine la superfic...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 10·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT NOMINATION Par décret n° 92...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat en ait été informé par l'inte...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 2·fr
    ...uristique, industrielle et d'habitation. Nous, Habib Bourguiba, P...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 52·fr
    ...Le premier étage se compose d'un local d'habitation avec une surfa...
  • Journal Officiel·1985 / N°055·page 7·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # EXPROPRIATION Décret...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 65·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 2·fr
    ...rofit de l'Agence Foncière d'Habitation d'Immeubles situés à Bizer...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 18·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATION Par d...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 43·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 2·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat Décret n° 86-281 du 26 févri...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 7·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat et de l'environnement et de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 7·fr
    ...HEDI NOUIRA # MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT ## C...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 55·fr
    ...## MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT ### PRESIDENT-DI...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 79·fr
    ...HABITAT | | | | - Fonds National de l'Amélioration de l'Habita...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 48·fr
    ...ers principalement à usage d'habitation et l'acquisition de terrai...