Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 14·fr
    ...1- Toutes les 1239,75 parts indivis de l'ensemble des 3068 parts d...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 14·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de la société TELNET HOL...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 39·fr
    ...Les parties indivises soit 55/160 leur appartenant dans le TF n°10...
  • Annonces Légales·2015 / N°086·page 31·fr
    ...Toute la moitié 1/2 indivise de l'immeuble consistant en un étage ...
  • Annonces Légales·2022 / N°029·page 13·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et aux états financiers ...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 19·fr
    ...2017405693SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 26·fr
    ...onsiste en le quart (1/4) à l'indivision d'un terrain dit «parcell...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 8·fr
    ...Des parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du T.F n°65440...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 62·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente (289,5/579 parts) consistent...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 53·fr
    ...647, parts indivises de la totalité des parts constituant le TF 89...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 20·fr
    ...et une citerne dont la moitié indivise est à la propriété de la pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 35·fr
    ...- Les parts Indivises (30000/230200) revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 42·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) pro...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 11·fr
    ...**Propriété à vendre :** La moitié Indivise de l'immeuble sis au b...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 7·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 62·fr
    ...éances ### II-7.1/ Provision individuelle : Conformément aux dis...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 50·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351 m² dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 28·fr
    ...La moitié dans l'indivision du local à usage d'habitation sis à la...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 43·fr
    ...Les parts indivises soit (600/103450) revenant à Foued Ben Said Ba...