Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 17·fr
    ...— Un concours interne sur épreuves (Option « A » et « B »), pour l...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 16·fr
    ...Toutefois, l'adoption d'une telle politique ne supprime pas la néc...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 15·fr
    ...7- Adoption des nouveaux statuts de la société COTUPHA SARL. 8- Po...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 19·fr
    ...2006T02449SODB1 ## Avis d'adoption du statut Type du Groupement ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 2·fr
    ...cles 28 à 36 des statuts; - Adoption de la nouvelle version des st...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 34·fr
    ...- L'adoption d'une activité secondaire de la société. 2018401182S...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 19·fr
    2- Option “ Scénographie ” | Deuxième année du deuxième cycle |...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 9·fr
    ...uctures ou de budgets, ni l'adoption d'une loi de finances complém...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 36·fr
    ...ment du mandat du gérant et adoption de nouveaux statuts de la soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 32·fr
    ...- L'assujettissement par option à la taxe sur la valeur ajoutée en...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 9·fr
    ...l'organisation du Sommet, l'adoption des mesures nécessaires pour ...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 28·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Suivant un P.V de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 14·fr
    ...elles du directeur général Adoption des nouveaux statuts City Ca...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 24·fr
    ... pour le même exercice et l'adoption des procédures pour les opéra...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 4·fr
    ...s au liquidateur et (iii) l'adoption des résultats définitifs de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 9·fr
    ... l'article 6 des statuts et adoption de la version mise à jour des...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 28·fr
    ...3- L'adoption des statuts mis à jour suite aux décisions précédent...
  • Annonces Légales·2017 / N°100·page 12·fr
    ..., les associés ont décidé l'adoption des nouveaux statuts mis à jo...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 7·fr
    ...ats pour l'élaboration et l'adoption de mesures efficaces et prati...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 18·fr
    ...- L'adoption d'un nouveau mode de gouvernance de la société soit p...