Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 21·fr
    ...Cette association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 13·fr
    ...Mohamed ben Abdesselam El Ktari, en qualité de propriétaire, sera ...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 18·fr
    ...- La liste d'inscription des candidatures sera close le 12 mars 19...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 81·fr
    ...- La décision sera notifiée au demandeur du lotissement dans un dé...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 6·fr
    ...### Demande d'extradition 1) La demande d'extradition qui sera fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 13·fr
    ...1°) Le texte à voyeller sera simple, de six à sept lignes; 2°) Les...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 30·fr
    ...Toutes participation sera considérée nulle et non avenue, si elle ...
  • Journal Officiel·2021 / N°113·page 4·fr
    ...2 - Le présent décret-loi sera publié au Journal officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 44·fr
    ...résent décret Présidentiel qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 6·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé comme suit : — 30.000...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 3·fr
    ...Cette augmentation sera réalisée par rémission de soixante-cinq mi...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 17·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 11·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 12·fr
    ...— L'employeur sera admis à demander la ristourne sur la taxe de fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr
    ...prévue par le présent article, sera lié pour une nouvelle période ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 5·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Bizerte; ...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 12·fr
    ...- Sera puni d'une amende de mille dinars quiconque aura enfreint l...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 39·fr
    ...truits afférent à l'année 1973 sera mis en recouvrement à compter ...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 12·fr
    ...Le pourcentage en question sera calculé selon les règles prévues p...