Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 414 résultats pour ""AGRI""
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...on du code des investissements agricoles et de pêche ; — loi n° 8...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 19·fr
    ...a objet civil « Société Franco Tunisienne d'Exploitation Agricole ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 5·fr
    ... destinés à l'industrie ou à l'agriculture. Les conditions de l'i...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 24·fr
    ... par Monsieur le Ministre de l'Agriculture, au nom de l'État, en q...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ... ces immeubles, - Les terrains agricoles tels que définis par la l...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ...ERATIVE OUVRIÈRE DE PRODUCTION AGRICOLE LAITIÈRE ET ÉLEVAGE « COO...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 14·fr
    ...le Secrétaire d'État à l'Agriculture, au nom de l'État Tunisien, e...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ...Khouyam, Le Bardo **Mécanique Agricole** Sahaier Charni, 4, Rue ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...s commerciales, industrielles, agricoles, mobilières ou immobilièr...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 7·fr
    ...ion par le Fonds d'Hydraulique Agricole. — Les recettes de la prem...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...le Ministre de l'Agriculture, au nom de l'État Tunisien, en qualit...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr
    ...e transformation d'entreprises agricoles, industrielles, commercia...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 5·fr
    ...secondaires et professionnels, agricoles et des pêches, ensemble l...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ...Monsieur Giovanni FERRARA, agriculteur, demeurant à Armand Colin. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 20·fr
    ...res à la location d'un terrain agricole sis au Cheikhat de Oued So...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 8·fr
    ...ticipés au fonds d'hydraulique agricole. Le fonds de réserve est ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 7·fr
    ...n de sa politique en matière d'agriculture et de prix, tout membre...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 10·fr
    ...nctionnaires du Ministère de l'Agriculture ayant accompli au moins...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 6·fr
    ...nt de zones pour les activités agricoles, touristiques, industriel...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 27·fr
    ...et les produits industriels et agricoles. Le présent avis fera co...