Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 58·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 6) Fixation des jetons de présence. 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 18·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 58·fr
    ...'un commissaire aux comptes 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 46·fr
    ...La fixation de la date d'arrêt de paiement des dettes au 26/5/2017...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 16·fr
    ...11- Fixation des jetons de présence de l'exercice qui sera clos le...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 17·fr
    ...ésultat de l'exercice 2025. 7. Fixation de la rémunération allouée...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 21·fr
    ...e reboisement ou de travaux de fixation de dunes à l'exception des...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 48·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 8- Echéance de man...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 17·fr
    ...ed Karim Ounais liquidateur et fixation de ses pouvoirs. 2010G009...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 52·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Questions diverses...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 6·fr
    ...l et les textes réglementaires fixant le SMAG et certains avantage...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 44·fr
    ...5/ Fixation du montant des jetons de présence aux administrateurs ...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 43·fr
    ...05271988 domicilié Route de L'aéroport - Sfax et la fixation de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 9·fr
    ...e Monsieur Ahmed Adel Menaa et fixation de ses pouvoirs. - Instaur...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 20·fr
    ...e des sociétés commerciales 6- Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°017·page 6·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 28·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 25·fr
    1- Nomination du gérant et fixation de ses pouvoirs. 2025404120SR...
  • Annonces Légales·2004 / N°013·page 10·fr
    ...uitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 8...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 39·fr
    ...ransfert du parts sociales ## Fixation salaire du gérant ## Soci...