Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2025 / N°083·page 24·fr
    ...istration ou son représentant, fixant la période d'exercice réelle...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 18·fr
    ...e des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - L'...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 10·fr
    ... qualité de liquidateur, - La fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 25·fr
    ...mai 1959 (17 doul kaada 1378), fixant les conditions de recrutemen...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 44·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Avenir de la Soc...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 9·fr
    ... de trois administrateurs. 11. Fixation des jetons de présence. 12...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 46·fr
    5) fixation du montant des jetons de présences alloués aux membres...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 66·fr
    ...- Affectation des résultats; - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 55·fr
    ...ésultat de l'exercice 2011, 5) Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 4·fr
    ...u l'arrêté du 29 décembre 1989 fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2016 / N°040·page 21·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence et de la rémunération du Comité...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 48·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 3·fr
    ...ts de l'Homme du 14 juin 2004, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 22·fr
    ...ésultat de l'exercice 2021; 8- Fixation des jetons de présence; 9-...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 2·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 34·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 2007T04129SANB3 Etablissemen...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 69·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Pouvoirs pour l'ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 18·fr
    ...; - Affectation du résultat; - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 24·fr
    ...La fixation du salaire du gérant. 2. L'approbation de la création ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 52·fr
    ...donner aux Administrateurs; 7- Fixation des jetons de présence; 8-...