Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 52·fr
    ...de des sociétés commerciales. Fixation du montant de jetons de pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 35·fr
    ...7/ Fixation des jetons de présence. 2015R04629SANB3 --- Convoca...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 51·fr
    ...° 88-1981 du 13 décembre 1988, fixant les conditions et les procéd...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 75·fr
    - Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 2·fr
    ...CRET N° 72-242 du 2 août 1972, fixant la composition du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 14·fr
    ...- Fixation de pouvoirs du Président Directeur général. 2015407507...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 39·fr
    ...6- Fixation de jetons de présence pour l'exercice 2015. 2016R0331...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 51·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'année 2015.
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 2·fr
    ...elatifs à l'exercice 2020 ; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 22·fr
    ...r les exercices 2017 et 2018 - Fixation d'une date de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 7·fr
    ...1954 (25 chaoual 1373) portant fixation du budget ordinaire provis...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 13·fr
    ... atteindre 1.755.000 dinars, - Fixation de la valeur nominale de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 62·fr
    ...6) Fixation du montant des Jetons de Présence pour l'exercice 2009...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 70·fr
    ...u titre de l'exercice 2009. 6. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 2·fr
    ...- Nomination des premiers administrateurs et fixation des jetons d...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 24·fr
    ... au conseil d'administration - Fixation des jetons de présence du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 17·fr
    ...es conventions réglementées, - Fixation de la rémunération de la g...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 5·fr
    ...imites des clauses statutaires fixant son pouvoir. La gérance 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 2·fr
    ...La fixation de la durée du premier, exercice social commence à cou...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 21·fr
    ...Désignation de Mr Béchir Tajini nouveau gérant et fixation de ses ...